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Marques déposées par l'association loi 1901 FONDATION COUSTEAU
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FANSAIL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FANSAIL
FONDATION COUSTEAU, Association sans but lucratif (loi 1901), 25, av. de Wagram, 75017 PARIS

Numéro de dépôt :
1293798
Date de dépôt :
28/12/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/12/1994

Présentation de la marque FANSAIL

Déposée le 28 décembre 1984 par l'association loi 1901 FONDATION COUSTEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FANSAIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 FONDATION COUSTEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET PENCIOLELLI. - France.

La marque FANSAIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1293798.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FANSAIL est expirée depuis le 28 décembre 1994.

FONDATION COUSTEAU a également déposé les autres marques suivantes : ENAIRGIE S.A. , TURBO-VOILE , FONDATION COUSTEAU JOURNAL DE BORD , TURBOSAIL


FONDATION COUSTEAU, Association sans but lucratif (loi 1901), 25, av. de Wagram, 75017 PARIS - France


CABINET PENCIOLELLI. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-21

Machines et machines-outils, moteurs, accouplements et courroies de transmission, grands instruments pour l'agriculture, couveuses, véhicules, appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.